Conseil Municipal du 26 juin 1998



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W31 Page 092Séance du 26 juin 1998 - Registre 185W31 Page 092 - Délibération
185W31 Page 096Approbation du compte administratif 1997 - Registre 185W31 Page 096 - Délibération
185W31 Page 098Approbation du compte de gestion 1997 - Registre 185W31 Page 098 - Délibération
185W31 Page 099Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 1997 - Registre 185W31 Page 099 - Délibération
185W31 Page 101Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et du fonds de solidarité de la région île-de-France - Registre 185W31 Page 101 - Délibération
185W31 Page 104Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 1997 par la commune et les personnes agissant dans le cadre d'une convention conclue avec celle-ci. - Registre 185W31 Page 104 - Délibération
185W31 Page 115Tarifs des services municipaux - Registre 185W31 Page 115 - Délibération
185W31 Page 128Personnel communal Création d'un emploi de directeur de l'urbanisme - Registre 185W31 Page 128 - Délibération
185W31 Page 130Personnel communal Création de deux emplois d'économes gestionnaires pour les centres de vacances municipaux - Registre 185W31 Page 130 - Délibération
185W31 Page 132Transaction avec la société Vermeil - Annulation judiciaire du marché conclu le 6 juillet 1992 - Registre 185W31 Page 132 - Délibération
185W31 Page 133Aménagement des berges de la Marne Nettoyage-bucheronnage de l'île N°9 - Approbation du dossier de consultation des entreprises établi par la S.ES.M. - Registre 185W31 Page 133 - Délibération
185W31 Page 134Aménagement du temps de l'enfant sur le groupe scolaire Grande Prairie - Registre 185W31 Page 134 - Délibération
185W31 Page 135"O.P.H.L.M - Programme départemental d'aide à l'entretien du patrimoine: Demande d'intégration pour le groupe ""Schlosser"" et reconduction pour le groupe "" Pont du Forest "" - Registre 185W31 Page 135" - Délibération
185W31 Page 136Restructuration du centre commercial Grande Prairie - Approbation d'une promesse de vente en vue de l'acquisition de 235 parts, correspondant au lot 4 de 167 M², avec les Consorts Lacour-Plessis. - Registre 185W31 Page 136 - Délibération
185W31 Page 138Mise en place d'une mission locale / espace jeunes - Registre 185W31 Page 138 - Délibération
185W31 Page 140Prise en charge de la formation théorique du B.A.F.A. au profit d'un jeune chellois - Registre 185W31 Page 140 - Délibération
185W31 Page 141Demande de subventions à la préfécture de Seine et Marne dans le cadre des opérations V.V.V ( Ville, Vie, Vacances ) - Registre 185W31 Page 141 - Délibération
185W31 Page 144Demande de subvention à la mission ville dans le cadre du contrat d'action de prévention et de sécu - Registre 185W31 Page 144 - Délibération
185W31 Page 147"Approbation d'une convention tripartite pour mise à disposition de l'appartement sis 09 alléé de la Noue Brossard par la commune à temps partagé entre les associations "" Le p'tit pont "" et "" Accueil-Alpha "" - Registre 185W31 Page 147" - Délibération
185W31 Page 149Renouvellement du bail à l'état portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la trésorerie principale sise 18-20 rue Gustave Nast - Registre 185W31 Page 149 - Délibération
185W31 Page 150Approbation d'un avenant au bail donné à l'état portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la trésorerie principale sise 18-20 rue Gustave Nast - Registre 185W31 Page 150 - Délibération
185W31 Page 151Convention de mise à disposition de la salle Verdier entre la commune et l'association Upromi - Registre 185W31 Page 151 - Délibération
185W31 Page 152Contrat assurance automoboles de la commune - Réctificatif - Registre 185W31 Page 152 - Délibération
185W31 Page 153Comminication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil minicipal - Registre 185W31 Page 153 - Délibération